Proposé un contrat?

Sujet initié par Elyess1988., il y a 1 jour - 138 vues

Bonjour

Vous avez raison d'être prudent. Tant qu'aucun contrat écrit ne définit clairement les rôles, chacun peut revendiquer des droits d'auteur s'il a participé à la rédaction. En droit, la qualité de co-auteur dépend de l'apport créatif réel, pas de l'intention initiale.

Si votre amie contribue de manière substantielle au texte, elle peut juridiquement être considérée comme co-auteur, même sans rémunération prévue au départ. Le fait qu'elle note les dates et heures de travail peut servir à prouver sa participation.

Avant toute publication, il est essentiel de formaliser la situation par écrit. Vous avez plusieurs options : soit un contrat de collaboration précisant que vous restez auteur unique et qu'elle intervient comme correctrice ou assistante (avec éventuellement une rémunération), soit un contrat de co-auteur définissant la répartition des droits et des revenus.

Ne publiez rien tant que la situation n'est pas clarifiée. Un désaccord après publication peut bloquer l'exploitation du livre.

Il est fortement recommandé de rédiger un contrat clair, idéalement avec l'aide d'un avocat en droit d'auteur.

N'hésitez pas à cliquer sur le bouton vert pour valider la solution si ma réponse vous aide.

Bonjour,

Si votre amie a seulement relu, corrigé ou donné des conseils, elle n'est pas automatiquement coauteure : pour être reconnue auteure avec vous, il faut qu'elle ait apporté une vraie part de création (écriture de passages, structure, formulation originale) portant sa "touche personnelle, dans un projet commun de livre.

En pratique, vous pouvez :

1) lui demander clairement ce qu'elle revendique (simple aide ou coécriture) ;

2) si vous reconnaissez une vraie coécriture, rédiger ensemble un petit accord écrit (qui est auteur, qui décide quoi, comment seront partagés les droits et les revenus, qui peut signer seul avec un éditeur, etc.) ;

3) si vous considérez qu'elle n'a pas fait un travail de création mais seulement un accompagnement, vous pouvez la remercier dans les remerciements sans la mentionner comme coauteure, et c'est vous seule qui décidez de publier.

En cas de désaccord sérieux (par exemple, elle bloque la sortie ou menace d'agir en justice en se disant coauteure), il est prudent de consulter rapidement un avocat ou une maison des auteurs avec le manuscrit et les échanges (mails, messages) pour qu'on vous dise si, au vu des faits, elle a réellement des droits d'auteure ou non.

Bien à vous
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